Offre d'été −15% sur toute la boutique jusqu'au 1er septembre −15% sur toute la boutique jusqu'au 1er septembre
Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après les « CGV », s'appliquent à l'ensemble des ventes conclues par Marius Palluel, exploitant la marque Maisonely, ci-après le « Vendeur », auprès de consommateurs et d'acheteurs non professionnels, ci-après le « Client », souhaitant acquérir les Produits proposés sur le site :
maisonely.com
Les présentes CGV précisent notamment les conditions :
de commande ;
de paiement ;
de livraison ;
de rétractation ;
de retour ;
de remboursement ;
de garantie.
Elles sont accessibles à tout moment sur le Site.
La version applicable à une commande est celle en vigueur au moment de sa validation par le Client.
La validation d'une commande implique l'acceptation des présentes CGV.
Maisonely commercialise notamment :
des robots lave-vitres ;
des accessoires et consommables associés ;
des équipements destinés à simplifier certaines tâches domestiques.
Les caractéristiques essentielles des Produits sont indiquées sur leurs fiches respectives.
Le Client est invité à prendre connaissance avant toute commande :
des caractéristiques du Produit ;
de ses dimensions ;
de son contenu ;
de ses conditions d'utilisation ;
de ses éventuelles limitations ;
des consignes de sécurité ;
de sa compatibilité avec l'utilisation envisagée.
Concernant les robots lave-vitres, le Client doit notamment prendre connaissance des recommandations relatives :
aux surfaces compatibles ;
à l'alimentation électrique ;
à la corde de sécurité ;
aux conditions d'installation ;
à l'utilisation du Produit en hauteur.
Les photographies et vidéos ont pour objectif de représenter les Produits aussi fidèlement que possible.
De faibles différences de rendu peuvent notamment résulter de l'écran utilisé, de l'éclairage des photographies ou de modifications de présentation sans incidence sur les caractéristiques essentielles du Produit.
Les offres sont valables dans la limite des stocks et disponibilités indiqués sur le Site.
En cas d'indisponibilité d'un Produit après validation d'une commande, Maisonely informe le Client dans les meilleurs délais.
Lorsque la commande ne peut pas être exécutée, le Client bénéficie des solutions prévues par la réglementation applicable, notamment d'un remboursement lorsque celui-ci est dû.
Le Vendeur est :
Marius Palluel — Maisonely
60 rue François 1er
75008 Paris
France
SIRET : 991 168 212 00017
E-mail : contact@maisonely.com
Téléphone : +33 7 56 89 09 87
Service client : du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h, hors jours fériés.
Le Client sélectionne les Produits qu'il souhaite commander et les ajoute à son panier.
Avant de confirmer sa commande, le Client peut vérifier :
les Produits sélectionnés ;
leur quantité ;
leur prix ;
les éventuelles réductions ;
son adresse de livraison ;
son adresse de facturation ;
le montant total à payer.
Le Client doit corriger toute erreur avant la validation définitive.
La commande devient définitive après :
validation par le Client ;
acceptation du paiement ;
confirmation de la commande par Maisonely.
Une confirmation est envoyée à l'adresse e-mail renseignée par le Client.
Le Client est responsable de l'exactitude des informations fournies lors de sa commande.
Il doit notamment vérifier :
son nom ;
son adresse ;
son code postal ;
sa ville ;
son e-mail ;
son numéro de téléphone.
En cas d'erreur, le Client doit contacter Maisonely au plus vite.
Pour demander une modification ou une annulation avant expédition :
ou
+33 7 56 89 09 87
Maisonely fera son possible pour traiter la demande.
Une modification ou annulation ne peut toutefois pas être garantie lorsque la commande a déjà été préparée ou remise au transporteur.
Après réception, le Client peut exercer son droit de rétractation lorsqu'il remplit les conditions prévues à l'article correspondant des présentes CGV.
Maisonely peut refuser ou annuler une commande notamment en cas :
de fraude ou tentative de fraude ;
de paiement refusé ;
d'informations manifestement incorrectes ;
d'erreur manifeste de prix ;
d'indisponibilité du Produit ;
de litige antérieur concernant le paiement d'une commande.
Les droits légaux du Client restent applicables.
Les Produits sont facturés au prix indiqué sur le Site au moment de la validation de la commande.
Les prix sont exprimés en euros.
Le montant total dû par le Client est affiché avant la validation définitive de la commande.
Maisonely peut modifier ses prix à tout moment.
Une modification tarifaire n'a aucun effet sur une commande déjà validée.
Les éventuelles promotions ou réductions sont appliquées conformément aux conditions affichées sur le Site et à la réglementation applicable.
La livraison standard en France est actuellement :
gratuite
sauf indication différente clairement affichée avant la validation de la commande.
Le paiement est effectué au moyen des solutions sécurisées proposées lors du checkout Shopify.
Les moyens de paiement disponibles peuvent notamment comprendre :
cartes bancaires ;
Visa ;
Mastercard ;
American Express ;
Apple Pay ;
moyens proposés par Shopify Payments ;
Klarna.
Maisonely propose actuellement le paiement en :
3 fois avec Klarna
lorsque ce moyen de paiement est proposé et accepté pour la transaction concernée.
L'accès au paiement fractionné dépend des conditions et de l'acceptation de Klarna.
Maisonely ne décide pas de l'acceptation ou du refus d'un financement par Klarna.
La commande n'est considérée comme payée qu'après confirmation du paiement par le prestataire concerné.
Maisonely livre actuellement en :
France
Les commandes sont généralement préparées sous :
24 à 48 heures ouvrées
hors week-ends et jours fériés.
Après préparation, le délai de transport est généralement de :
6 à 8 jours ouvrés
Le délai total estimatif est donc de :
7 à 10 jours ouvrés
Les commandes Maisonely sont actuellement :
expédiées depuis la France
Un e-mail de suivi est transmis lorsque la commande est expédiée et que les informations de suivi sont disponibles.
Les délais annoncés peuvent exceptionnellement être affectés par des circonstances indépendantes de Maisonely, notamment :
retard du transporteur ;
période de forte activité ;
événement climatique ;
incident logistique ;
force majeure.
Les droits du Client en matière de retard de livraison restent ceux prévus par le Code de la consommation.
Le Client doit vérifier son adresse avant validation.
En cas d'erreur, il doit contacter Maisonely dès que possible.
Une modification n'est pas garantie si la commande a déjà été expédiée.
La propriété du Produit est transférée au Client après paiement complet du prix.
Pour les ventes à des consommateurs, le risque de perte ou d'endommagement est transféré au Client lorsque celui-ci, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur proposé par Maisonely, prend physiquement possession du Produit.
Maisonely assume donc les risques liés au transport jusqu'à cette prise de possession, dans les conditions prévues par la loi.
Conformément aux dispositions applicables aux ventes à distance, le Client consommateur dispose d'un délai de :
14 jours à compter de la réception du Produit
pour informer Maisonely de sa volonté de se rétracter.
Aucune justification n'est nécessaire.
La demande peut être envoyée à :
Une fois la décision de rétractation communiquée, le Client dispose de 14 jours pour retourner le Produit.
Le Produit doit être retourné :
complet ;
avec ses accessoires ;
avec sa notice ;
correctement protégé ;
sans dégradation résultant de manipulations allant au-delà de celles nécessaires pour vérifier sa nature, ses caractéristiques et son fonctionnement.
Le Client peut être tenu responsable d'une dépréciation résultant de manipulations excessives.
En cas de simple changement d'avis :
les frais directs de retour sont à la charge du Client.
Après avoir contacté le service client, le retour est adressé, sauf instruction différente, à :
Maisonely — Marius Palluel
60 rue François 1er
75008 Paris
France
Lorsque le droit de rétractation est valablement exercé, Maisonely rembourse les sommes dues dans les délais prévus par la réglementation.
Maisonely peut différer le remboursement jusqu'à récupération du Produit ou jusqu'à réception d'une preuve d'expédition, selon l'événement intervenant en premier.
Le remboursement est normalement effectué au moyen du mode de paiement utilisé lors de la commande initiale.
Les Produits vendus par Maisonely bénéficient des garanties légales applicables indépendamment de toute garantie commerciale.
Le Vendeur doit délivrer un Produit conforme au contrat.
Pour un bien neuf, le Client consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité pendant :
2 ans à compter de la délivrance du Produit.
Pendant cette période, les défauts de conformité sont présumés avoir existé au moment de la délivrance dans les conditions prévues par la loi.
En cas de défaut de conformité, le Client peut demander la mise en conformité du Produit, notamment par :
réparation ;
remplacement,
dans les conditions prévues par le Code de la consommation.
La mise en conformité doit intervenir sans frais pour le Client et, sauf circonstances particulières prévues par la réglementation, dans un délai maximal de 30 jours suivant sa demande.
Lorsque la réparation ou le remplacement est impossible, refusé, disproportionné ou n'intervient pas dans les conditions légales, le Client peut bénéficier, selon les circonstances, d'une :
réduction du prix ;
résolution du contrat.
Le Client bénéficie également de la garantie prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil lorsqu'un défaut caché rend le Produit impropre à son usage ou en diminue fortement l'utilisation.
Dans les conditions prévues par la loi, le Client peut notamment demander :
l'annulation de la vente ;
ou une réduction du prix.
Maisonely présente également son robot lave-vitre comme bénéficiant d'une :
garantie de 2 ans
Cette garantie ne limite et ne remplace jamais les garanties légales dont bénéficie le consommateur.
Lorsqu'un Produit arrive :
endommagé ;
défectueux ;
incomplet ;
différent de la commande ;
non conforme ;
le Client doit contacter :
Merci de fournir si possible :
numéro de commande ;
description du problème ;
photographies ;
vidéo du dysfonctionnement lorsque cela facilite le diagnostic.
Lorsque la situation relève d'une garantie légale ou d'une erreur imputable à Maisonely, les frais nécessaires à la prise en charge du Produit sont supportés par Maisonely conformément à la réglementation.
Maisonely ne peut pas obliger le Client à se rapprocher directement du fabricant pour bénéficier de la garantie légale de conformité : Maisonely demeure le vendeur responsable vis-à-vis du consommateur.
Le robot lave-vitre doit être utilisé conformément :
à sa notice ;
aux instructions fournies ;
aux règles de sécurité ;
aux limites de compatibilité indiquées.
Le Client doit notamment :
installer correctement la corde de sécurité ;
utiliser une surface compatible ;
respecter les précautions relatives au travail en hauteur ;
utiliser l'alimentation et les accessoires adaptés ;
ne pas modifier le Produit de manière non autorisée.
Une mauvaise utilisation n'est pas assimilable à un défaut de conformité lorsque le problème résulte directement de cette mauvaise utilisation.
Les garanties légales restent applicables lorsque leurs conditions sont réunies.
Maisonely demeure responsable de la bonne exécution de ses obligations dans les conditions prévues par la loi.
La responsabilité de Maisonely ne saurait toutefois être engagée pour un dommage résultant exclusivement :
d'une mauvaise utilisation du Produit ;
d'un non-respect de la notice ;
d'un non-respect des consignes de sécurité ;
d'une modification non autorisée ;
d'un événement de force majeure ;
d'une cause extérieure ne pouvant être imputée au Vendeur.
Aucune disposition des présentes CGV ne peut avoir pour effet d'exclure ou de réduire un droit impératif accordé au consommateur.
Les informations personnelles recueillies lors de la commande sont nécessaires notamment à :
son traitement ;
son paiement ;
son expédition ;
sa livraison ;
la gestion des retours ;
la relation client.
Elles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité Maisonely.
Le Client peut exercer ses droits en écrivant à :
Les contenus originaux présents sur maisonely.com, notamment :
textes ;
images ;
photographies ;
vidéos ;
graphismes ;
logos ;
mises en page ;
sont protégés par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.
Maisonely ne peut être tenue responsable d'une inexécution ou d'un retard résultant d'un événement constituant un cas de force majeure au sens du droit français.
Les présentes CGV sont soumises au :
droit français
Elles sont rédigées en langue française.
En cas de traduction, la version française prévaut, sous réserve des règles impératives applicables.
En cas de difficulté, le Client est invité à contacter Maisonely en priorité :
E-mail : contact@maisonely.com
Téléphone : +33 7 56 89 09 87
Horaires : du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h.
Maisonely s'efforcera de trouver une solution amiable.
Après une réclamation préalable restée sans solution, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève le Vendeur.
Médiateur indiqué pour l'entreprise :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
14 rue Saint Jean
75017 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14
Le recours au médiateur est possible dans les conditions prévues par le Code de la consommation.
En l'absence de résolution amiable, les tribunaux compétents sont déterminés conformément aux règles de droit commun et aux règles protectrices applicables aux consommateurs.
Avant de passer commande, le Client reconnaît avoir pu prendre connaissance :
des caractéristiques essentielles du Produit ;
du prix ;
des délais de livraison ;
des moyens de paiement ;
des garanties ;
des modalités de retour ;
de son droit de rétractation ;
des présentes CGV.
La validation d'une commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente et l'obligation de paiement.
À compléter uniquement si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation.
À l'attention de :
Maisonely — Marius Palluel
60 rue François 1er
75008 Paris
France
E-mail : contact@maisonely.com
Je vous informe par la présente de ma décision de me rétracter du contrat portant sur la vente du Produit suivant :
Produit :
....................................................................................
Numéro de commande :
....................................................................................
Commande passée le :
....................................................................................
Commande reçue le :
....................................................................................
Nom du Client :
....................................................................................
Adresse du Client :
....................................................................................
....................................................................................
Date :
....................................................................................
Signature uniquement en cas d'envoi papier :
....................................................................................
Maisonely — Marius Palluel
60 rue François 1er
75008 Paris
France
SIRET : 991 168 212 00017
E-mail : contact@maisonely.com
Téléphone : +33 7 56 89 09 87
Service client : du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h.